Mentions Légales

de | 6 janvier 2013

Mentions Légales

1. Informations légales :

Hélios prod Forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Capital social : 1500 euros

Créateur : Cyril Renault

Le responsable publication est une personne physique.

Directeur de la publication : Sandra Veringa
Hébergeur : Online SAS

SAS au capital de 214 410,50 Euros
RCS Paris B 433 115 904 –

TVA intra communautaire : FR 35 433 115 904
Siège social – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904

Pour signaler un abus, écrivez à espritsciencemetaphysique@gmail.com en mentionnant les informations suivantes :

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.espritsciencemetaphysiques.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.espritsciencemetaphysiques.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cyril Renault, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.espritsciencemetaphysiques.com est mis à jour régulièrement par Cyril Renault. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.espritsciencemetaphysiques.com

Le site www.espritsciencemetaphysiques.com regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.espritsciencemetaphysiques.com. Le site www.espritsciencemetaphysiques.com est mis à jour régulièrement par ESM.

ESM s’efforce de fournir sur le site www.espritsciencemetaphysiques.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.espritsciencemetaphysiques.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.espritsciencemetaphysiques.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen,www.espritsciencemetaphysiques.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Acceptation des termes et conditions :

L’utilisation du site www.espritsciencemetaphysiques.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site www.espritsciencemetaphysiques.com. Il est ici rappelé que les développeurs du site www.espritsciencemetaphysiques.com gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

5. Modification des conditions :

Cyril Renault se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site www.espritsciencemetaphysiques.com, aussi les utilisateurs du site www.espritsciencemetaphysiques.com sont invités à les consulter de manière régulière, car elles s’imposent à eux sans aucune réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site www.espritsciencemetaphysiques.com se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.espritsciencemetaphysiques.com, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.

6. Limitation de responsabilité :

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7. Propriété intellectuelle :

Toute reproduction totale ou partielle du site www.espritsciencemetaphysiques.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalablement, propriétaire du site à l’email :espritsciencemetaphysique@gmail.com , à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Le site www.espritsciencemetaphysiques.com  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation d’esprit science métaphysiques. Cependant, esprit science métaphysiques n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.espritsciencemetaphysiques.com , un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

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9. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.espritsciencemetaphysiques.com  on ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.espritsciencemetaphysiques.com . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.espritsciencemetaphysiques.com  l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.espritsciencemetaphysiques.com par email : espritsciencemetaphysique@gmail.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.espritsciencemetaphysiques.com  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.espritsciencemetaphysiques.com  et de ses droits autorise esprit science métaphysiques à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.espritsciencemetaphysiques.com .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Parmi ces applications informatiques, les réseaux sociaux et leurs boutons de « partage ». N’ayant aucun contrôle sur les processus de collecte et traitement d’information des réseaux sociaux auxquels vous appartenez, nous vous invitons à consulter leur politique de protection de la vie privée. Vous avez la possibilité de paramétrer votre compte et de faire votre choix concernant l’utilisation des cookies depuis vos comptes sur ces réseaux sociaux

– Vos choix concernant l’utilisation des cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes. Nous vous communiquons ici quelques éléments d’aide pour gérer vos cookies en fonction du navigateur utilisé. Vos choix de paramétrage impacteront votre navigation sur Internet mais aussi les droits d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies

– Modifier les enregistrement des cookies depuis votre navigateur

Votre logiciel de navigation dispose d’un onglet de paramétrage où vous avez la possibilité de gérer les enregistrements de cookies sur votre Terminal. Chaque navigateur dispose de

paramétrages différents pour la gestion des cookies et de vos choix. Le menu d’aide de ces navigateurs vous guidera dans les étapes à suivre :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
etc.

– La navigation privée
La navigation privée permet toujours l’utilisation de cookies. Toutefois, leur durée de vie est plus restreinte car limitée à la durée de votre navigation. Le mode privé permet de naviguer sur le Web sans que vos historiques de navigation et de téléchargements ne soient conservés.

10. Loi applicable et juridiction compétente :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site www.espritsciencemetaphysiques.com  en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que www.espritsciencemetaphysiques.com  acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.

13 réflexions au sujet de « Mentions Légales »

    1. Claire C. Auteur de l’article

      Bonjour, nous l’avons enlevé car le texte n’offrait pas une vision positive, et il a heurté la sensibilité de notre public. Donnez moi votre adresse mail et je vous l’enverrai.

      Répondre
  1. Leblanc Myrna

    Je voie les titres de vos articles mais lorsque je lire la s’agite, il n’y a plus rien, dois-je m’adonner ou faire un truc spéciale?

    Répondre
    1. Claire C. Auteur de l’article

      Non absolument pas normalement vous cliquez sur le lien et l’article apparait

      Répondre
    1. Claire C. Auteur de l’article

      Bonjour, si c’est pour la page Facebook, il vous suffit de ne plus aimer la page, si c’est pour les notifications push, vous devez vous désabonner sur notre site en cliquant en bas à droite sur la petite cloche blanche entourée de rouge et vous désabonner.

      Répondre
  2. combe

    Bonjour
    Je désire ne plus recevoir de messages de votre part et je ne trouve rien pour me désabonner.
    Merci de le faire pour moi.

    Répondre
  3. Ahled

    Je veux me désinscrire et vous demande de ien vouloir cesser ce harcèlement. Le lien pour se désinscrire semble être volontairement difficile à trouver. Ce n’est pas loyal.

    Répondre
    1. Claire C. Auteur de l’article

      Bonjour absolument pas c’est comme ça sur tous les sites. Les notifications push sont gérées par une autre entreprise, pour vous désabonner allez sur notre site en cliquant en bas à droite sur la petite cloche blanche entourée de rouge et se désabonner.

      Bonne journée.

      Répondre
      1. Claire C. Auteur de l’article

        Bonjour, malheureusement nous n’avons pas vos données pour le faire car les notifications push sont gérées par une autre entreprise ( et d’ailleurs nous n’avons pas le droit de les avoir), pour vous désabonner allez sur notre site en cliquant en bas à droite sur la petite cloche blanche entourée de rouge et se désabonner. Ci-joint une capture d’écran.
        Nous regrettons ce malentendu car nous comprenons la gène que cela peut vous occasionner. Cependant il existe une autre solution vous pouvez vous désabonner dans vos navigateurs si par exemple vous recevez les notifications par chrome suivez ces indications : https://support.google.com/chrome/answer/3220216?co=GENIE.Platform%3DAndroid&hl=fr

        Si vous n’y parvenez pas ou que vous les recevez avec un autre navigateur, n’hésitez pas à nous recontacter

        Cordialement,

        Répondre
  4. Eric

    Bonjour,
    Une fenêtre s’ouvre quotidiennement sur mon finder avec un message de votre part.
    Merci de stopper cette intrusion non demandé.

    Répondre
    1. Claire C. Auteur de l’article

      Bonjour ,
      Malheureusement nous n’avons pas vos données pour le faire car les notifications push sont gérées par une autre entreprise ( et d’ailleurs nous n’avons pas le droit de les avoir), pour vous désabonner allez sur notre site en cliquant en bas à droite sur la petite cloche blanche entourée de rouge et se désabonner.

      Il existe une autre solution vous pouvez vous désabonner dans vos navigateurs si par exemple vous recevez les notifications par chrome suivez ces indications : https://support.google.com/chrome/answer/3220216?co=GENIE.Platform%3DAndroid&hl=fr

      Bonne journée

      Répondre

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